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    Mission Xynthia : rencontrer, évaluer, prévoir

    Une mission d'information du Sénat s'est déplacée en Gironde pour prendre la mesure des dommages subis en février.

    La mission sénatoriale sur les conséquences de la tempête Xynthia, dont le rapporteur est le girondin Alain Anziani, s'est rendue ce mercredi en Gironde et plus particulièrement sur la presqu'île d'Ambès pour faire le point avec les élus locaux et la population et envisager des mesures pour éviter à l'avenir d'autres inondations.

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    En se rendant sur place, la mission sénatoriale a pu évaluer les menaces qui pèsent sur ces terres girondines, établir un diagnostic et se rendre de compte de l'ampleur des travaux à effectuer, notamment pour l'entretien ou la réfection des digues, dont le coût se monterait entre 12 et 14 millons d'euros.

     

    Le 28 février dernier la tempête Xynthia avait traversé l'Aquitaine en moins de deux heures. Entre Bordeaux et Royan, toutes les communes ont été plus ou moins inondées. S'il n'y a pas eu les mêmes dégâts chez nous qu'en Vendée et en Charente-Maritime, une soixantaine de communes du département a été déclarée sinistrée.

    Cubzac-les-Ponts a été durement touchée ; à Andernos, une partie de la ville s'est transformée en lac. La presqu'ile d'Ambès a été en partie inondée. La commune de Saint-Louis-de-Montferrand en Gironde s'est retrouvée une fois de plus sous les eaux, 11 ans après la  tempête de 1999 qui l'avait déjà fortement éprouvée, d'autant plus que le secteur se trouve à la confluence de la Dordogne et de la Garonne.

    Les fortes marées - coefficient 116 - de ce week-end-là, conjuguées aux violentes rafales de vent, avaient "poussé" l'eau dans les terres, envahissant les rues et les maisons. Des coupures d'électricité avaient privé des dizaines de milliers de clients d'électricité.
     


    Interview d'Alain Anziani, le rapporteur (PS) de la mission, invité de notre édition Midi Pile de ce jour, et reportage sur la visite de la mission sénatoriale.


    >>> Voir ici notre dossier sur les dégâts de la tempête Xynthia en Aquitaine

    Solidarité spontanée

      Jeannot et Cathy Rith remercient Jean-Pierre, François et tous 
les Compsicois.  PHOTO KEVIN LAVOIX

    Jeannot et Cathy Rith remercient Jean-Pierre, François et tous les Compsicois. PHOTO KEVIN LAVOIX

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    Quand la tempête Xynthia a frappé en février dernier, Jeannnot et Cathy Rith ont tout perdu. Installés dans le quartier des Boucholeurs situé sur les communes d'Yves et Châtelaillon-Plage, ils ont vu leur maison dévastée, comme une centaine d'autres habitations, ainsi que leur cabane ostréicole et tout leur matériel.

    Jeannot était venu l'an passé à la fête locale de Comps vendre ses huîtres. Vieil ami de François Benoît, le président des Vieilles Soupapes, le club de moto de Comps, il avait, avec sa femme, été très apprécié pour sa bonne humeur et bien sûr ses huîtres de Marennes-Oléron.

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    Pour lui, la nuit a été terrible. Parti au marché avec son épouse, ils avaient laissé leur fils Thomas seul à la maison. C'est lui qui, en se réveillant à 4 heures du matin, découvrit qu'il y avait de l'eau dans la maison jusqu'aux genoux. La marée montait et il savait à quoi s'attendre : deux heures plus tard, l'eau était au niveau de son torse.

    Le bilan pour les Rith fut catastrophique. Les meubles, l'électroménager, les habits, tout était bon à jeter. « D'un seul coup, nous avons perdu quarante ans de notre vie », raconte Jeannot Rith. Leur outil de travail est également détruit. La cabane ostréicole est démolie et le matériel n'est plus utilisable. Pour eux, la situation est dramatique.

    Quand il apprend que la commune des Boucholeurs est touchée, François Benoît réagit et appelle son ami pour lui demander de quoi il a besoin. Jeannot Rith ne sait pas trop quoi répondre à cette question, mis à part « de tout ».

    Avec Jean-Pierre Groussin, Béatrice et Jean-Luc Lemon, François Benoît mobilise à Comps et dans les environs. Ils récoltent tout ce qu'ils peuvent pour apporter aux Rith de quoi redémarrer le plus rapidement possible leur vie. Et quelque temps plus tard, après que la maison fut remise un peu en état, François Benoît et Jean-Pierre Groussin débarquent aux Boucholeurs au volant d'un fourgon. À l'intérieur, meubles, électroménager, nourriture sont là pour eux.

    « Quand ils ont ouvert les portes du fourgon, je n'en revenais pas, explique Jeannot Rith. Il y avait tout ce dont nous avions besoin, nous qui n'avions plus rien ». « Béatrice avait même pensé à confectionner un nécessaire de couture, ajoute son épouse Cathy ».

    « Cet élan de solidarité nous a beaucoup touchés car certains ont donné alors qu'ils ne nous avaient vus qu'une fois à la fête locale, rappelle Jeannot Rith. Une telle générosité ne s'oublie pas et nous tenons tous à les remercier ».

    Maintenant, la cabane ostréicole est en cours de reconstruction et Jeannot et sa famille peuvent espérer reprendre une vie normale. Et, comme un geste de générosité est toujours quelque part récompensé, Jean-Pierre Groussin a, en collectant pour les Rith, retrouvé un ami d'enfance de quarante ans qu'il avait perdu de vue.

    9 juin 2010 06h00 | Par Dominique Paries    

    Digues, routes, rail : « J'ai des propositions à faire »

    Le préfet de région se dit prêt à travailler avec Ségolène Royal sur le développement durable.

      Bernard Tomasini est préfet de la région Poitou-Charentes depuis
 octobre 2008  PHOTO archives dominique jullian

    Bernard Tomasini est préfet de la région Poitou-Charentes depuis octobre 2008 PHOTO archives dominique jullian

    Bernard Tomasini se dit « ouvert à toute discussion » sur un avenant au contrat de projets État-Région 2007-2013 demandé par Maxime Bono, le député maire PS de La Rochelle, après la tempête Xynthia. Le préfet de la région Poitou-Charentes l'a indiqué hier à Saintes.Bilan à mi-parcours le 17 juin

    « J'ai des propositions à faire, en particulier sur le plan digues et le réseau routier » ajoute Bernard Tomasini avant une réunion programmée le jeudi 17 juin avec la Région sur le bilan à mi-parcours du contrat de projets.

    Le préfet de région se dit prêt à revoir certaines priorités afin de porter des crédits sur de nouveaux axes de développement, comme le contournement ferroviaire de La Rochelle dont les études restent à financer.

    Une réunion à ce jour unique

    En parallèle, Bernard Tomasini ne fait pas mystère de ses relations quasi inexistantes avec Ségolène Royal.

    Soucieux de « privilégier l'intérêt général », le préfet de région se dit prêt à travailler avec Mme Royal sur des projets de développement durable en Poitou-Charentes : « l'État peut apporter ses compétences et ses moyens ». Et d'ajouter : « nous pourrons en parler quand nous nous rencontrerons, si nous nous rencontrons… »

    Pas de désengagement

    Préfet de la région Poitou-Charentes depuis octobre 2008, Bernard Tomasini recense, de fait, à ce jour, une unique réunion de travail avec la présidente du Conseil régional et il pointe des relations plus régulières avec les présidents des quatre exécutifs départementaux.

    À Saintes, le préfet de région a battu en brèche, à nouveau, l'idée d'un désengagement financier de l'État largement répandu : « en 2009, l'État a engagé 5,5 milliards d'euros de crédits dans la région, soit une progression de 7,8 % par rapport à 2008. Le soutien de l'État aux collectivités territoriales a atteint un milliard et demi d'euros soit + 5,8 %. Cette augmentation s'explique, en partie, par les 250 millions d'euros du plan de relance, dont 55 millions d'investissements directs. »

    Bernard Tomasini vient d'écrire tout cela noir sur blanc dans un document largement diffusé auprès des élus. Ces derniers vont-ils enfin le croire ?

    Mission Xynthia : rencontrer, évaluer, prévoir

    Une mission d'information du Sénat s'est déplacée en Gironde pour prendre la mesure des dommages subis en février.

    La mission sénatoriale sur les conséquences de la tempête Xynthia, dont le rapporteur est le girondin Alain Anziani, s'est rendue ce mercredi en Gironde et plus particulièrement sur la presqu'île d'Ambès pour faire le point avec les élus locaux et la population et envisager des mesures pour éviter à l'avenir d'autres inondations.

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    En se rendant sur place, la mission sénatoriale a pu évaluer les menaces qui pèsent sur ces terres girondines, établir un diagnostic et se rendre de compte de l'ampleur des travaux à effectuer, notamment pour l'entretien ou la réfection des digues, dont le coût se monterait entre 12 et 14 millons d'euros.

    Le 28 février dernier la tempête Xynthia avait traversé l'Aquitaine en moins de deux heures. Entre Bordeaux et Royan, toutes les communes ont été plus ou moins inondées. S'il n'y a pas eu les mêmes dégâts chez nous qu'en Vendée et en Charente-Maritime, une soixantaine de communes du département a été déclarée sinistrée.

    Cubzac-les-Ponts a été durement touchée ; à Andernos, une partie de la ville s'est transformée en lac. La presqu'ile d'Ambès a été en partie inondée. La commune de Saint-Louis-de-Montferrand en Gironde s'est retrouvée une fois de plus sous les eaux, 11 ans après la  tempête de 1999 qui l'avait déjà fortement éprouvée, d'autant plus que le secteur se trouve à la confluence de la Dordogne et de la Garonne.

    Les fortes marées - coefficient 116 - de ce week-end-là, conjuguées aux violentes rafales de vent, avaient "poussé" l'eau dans les terres, envahissant les rues et les maisons. Des coupures d'électricité avaient privé des dizaines de milliers de clients d'électricité.

     


    >>> Voir ici notre dossier sur les dégâts de la tempête Xynthia en Aquitaine

    Lutte Ouvrière n°2184 du 11 juin 2010

     

    Tempête Xynthia - Devant la détermination des sinistrés, le gouvernement recule
     

    La décision de l'État est irrévocable, avaient affirmé tous les officiels, du préfet de Charente-Maritime au président de la République en passant par les ministres, après qu'ils eurent classé en « zones noires » 1 510 maisons de Vendée et de Charente-Maritime suite aux ravages causés fin février par la tempête Xynthia.

    Jeudi 3 juin Benoist Apparu, le secrétaire d'État au Logement et à l'urbanisme, a fait machine arrière. Il y a eu un « cafouillage » dans la communication, les sinistrés ont mal interprété les décisions du gouvernement : les « zones noires » ont donc été rebaptisées « zones de solidarité ». Et dans l'immédiat, a-t-il ajouté, « aucune maison ne sera rasée sous la contrainte ». Pour les sinistrés de la tempête Xynthia et les élus locaux, ce recul du gouvernement est une victoire et la conséquence de leur mobilisation.

    Le plan de destruction d'habitations situées en zone inondable avait été élaboré à la va-vite, pour montrer que le gouvernement se préoccupait des sinistrés et qu'il agissait pour empêcher qu'une autre catastrophe de ce genre ne fasse des victimes. Dans les zones dites noires, le retour des habitants était interdit et les maisons devaient être rasées. L'État proposait de les racheter à leur valeur estimée avant la tempête - ce qui, soit dit en passant, était un beau cadeau fait aux assureurs.

    Mais immédiatement des incohérences dans ce plan étaient apparues, certaines habitations épargnées par la tempête se retrouvant en zone noire, tandis que d'autres - comme dans l'île de Ré - inondées à plus d'un mètre de hauteur, n'auraient pas été démolies. Les sinistrés exprimèrent alors leur colère et leur détermination à ne pas accepter ce diktat gouvernemental, se regroupant en associations et manifestant à plusieurs reprises.

    Si les sinistrés restent prudents et savent que les effets d'annonce du gouvernement peuvent être à géométrie variable, ils ne l'ont pas moins fait reculer sur ce qui apparaissait comme une injustice, commise encore une fois aux dépens des plus vulnérables.

    Marianne LAMIRAL

     


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  • Au plus près de son public

      Milcko Stack (deuxième à partir de la gauche) célébré par les 
élus.  PHOTO JEAN-luc richard

    Milcko Stack (deuxième à partir de la gauche) célébré par les élus. PHOTO JEAN-luc richard

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    110 œuvres en tout. De son propre aveu, jamais Milcko Stack n'avait sorti autant d'œuvres de son atelier royannais. Habitué des belles salles d'expo en France et à l'étranger, l'artiste a, cette fois, présenté sculptures, dessins, peintures, dans la grande salle des Salons du parc de Fouras, durant une semaine.

    Connu et reconnu notamment pour la création de médiatiques trophées sportifs comme ceux qui commémorent le centenaire ou le vainqueur du Tour de France, ou comme dessinateur des stars du Festival de Cannes, l'artiste est en quête de perfection mais aussi de partage.

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    « Cette semaine, j'ai reçu 135 enfants », annonce-t-il avec fierté. L'occasion pour lui de transmettre son savoir mais aussi sa flamme, comme il a reçu lui-même l'enseignement de son maître en ébénisterie à l'âge de 14 ans.

    Car l'homme a tous les talents. Formé à la maîtrise du bois, sculpteur, peintre, dessinateur bien sûr. C'est ainsi qu'il a croqué durant ces quelques jours élus ou simples visiteurs. Pour le plaisir et comme un challenge personnel.

    Et il ne laisse rien au hasard

    « Je pratique la méditation, je fais très attention à ce que je mange, à mon quotidien. Je me mets à la diète lorsqu'un travail important m'attend. »

    Un artiste généreux, également, qui offre 10 aquarelles et 20 portraits au bénéfice des sinistrés de la tempête Xynthia. Un homme qui vit au quotidien son rêve d'enfant, devenir un artiste.

    Porté par un enthousiasme communicatif, il a séduit tous les visiteurs, petits et grands, pratiquants ou simples curieux, prouvant ainsi que son art tourné vers l'essentiel touche à l'universel.

    Littoral : les sentiers retrouvés après Xynthia

    Éprouvés par la tempête Xynthia, les sentiers longeant la côte rochelaise ont fait l'objet d'importants travaux. De Port-Neuf aux Minimes, le chantier sera fini à la fin du mois.

      Après avoir colmaté les brèches causées par Xynthia, la Ville a 
restauré la promenade de Port-Neuf.  photo pascal couillaud

    Après avoir colmaté les brèches causées par Xynthia, la Ville a restauré la promenade de Port-Neuf. photo pascal couillaud

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    Depuis trois mois, les pelleteuses ne chôment pas sur le littoral rochelais, comblant en toute hâte les brèches ouvertes par la tempête Xynthia. Durement éprouvés, les sentiers et promenades qui longent la commune, de Chef-de-Baie au quartier des Minimes, retrouvent peu à peu leur visage d'avant la tempête, pour la plus grande joie des promeneurs du dimanche, des joggeurs et des touristes.

    « J'avais promis que les plaies provoquées par Xynthia seraient pansées d'ici l'été, la promesse sera tenue. Partout où ils ont été engagés, les chantiers ont bien avancé. Les entreprises et les différents services de la Ville font du bon boulot, nous recevons d'ailleurs beaucoup de lettres de remerciement », assure Jean-Pierre Mandroux, adjoint au maire chargé de la voirie.

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    D'abord la sécurité…

    Au lendemain de la tempête, avant de penser à l'aspect esthétique du trait de côte, la priorité de la municipalité fut de sécuriser les portions fragilisées. Soit par des enrochements, comme le long de la promenade de Port-Neuf où plusieurs brèches étaient ouvertes, soit par des éboulements.

    « Un gros travail a été effectué sur le parc départemental de Chef-de-Baie, avec le concours des services du Conseil général. Nous avons abattu des pans de côte qui présentaient des risques pour le public. C'est un endroit très prisé des promeneurs, que le Conseil général avait décidé de rénover bien avant la tempête. Nous pourrons assez vite, je l'espère, l'ouvrir à nouveau », explique Jean-Pierre Mandroux.

    … puis l'embellissement

    Sur la rive en face, les travaux arrivent à leur terme. De la plage de Roux au parc des Pères, aux Minimes, le sentier littoral a été intégralement refait. Il est encore protégé par une bâche en plastique, mais sera bientôt en mesure d'accueillir les joggeurs. Là aussi, l'accent a d'abord été mis sur la sécurité. « Nous avons mis beaucoup d'enrochements, dans un premier temps, le long de la falaise. Quand la sécurité a été assurée, nous avons entamé les travaux d'embellissement. Comme à Chef-de-Baie, nous avons planté de la pelouse le long du chemin », témoigne l'élu, indiquant que la Ville a déjà dépensé 4,5 millions d'euros pour redonner son charme au littoral rochelais.

    « Il reste encore beaucoup à faire, notamment pour les ouvrages de défense, comme la digue des Tamaris. Cela prendra un peu plus de temps », confie-t-il.

     

    Au plus près de son public

      Milcko Stack (deuxième à partir de la gauche) célébré par les 
élus.  PHOTO JEAN-luc richard

    Milcko Stack (deuxième à partir de la gauche) célébré par les élus. PHOTO JEAN-luc richard

    110 œuvres en tout. De son propre aveu, jamais Milcko Stack n'avait sorti autant d'œuvres de son atelier royannais. Habitué des belles salles d'expo en France et à l'étranger, l'artiste a, cette fois, présenté sculptures, dessins, peintures, dans la grande salle des Salons du parc de Fouras, durant une semaine.

    Connu et reconnu notamment pour la création de médiatiques trophées sportifs comme ceux qui commémorent le centenaire ou le vainqueur du Tour de France, ou comme dessinateur des stars du Festival de Cannes, l'artiste est en quête de perfection mais aussi de partage.

    « Cette semaine, j'ai reçu 135 enfants », annonce-t-il avec fierté. L'occasion pour lui de transmettre son savoir mais aussi sa flamme, comme il a reçu lui-même l'enseignement de son maître en ébénisterie à l'âge de 14 ans.

    Car l'homme a tous les talents. Formé à la maîtrise du bois, sculpteur, peintre, dessinateur bien sûr. C'est ainsi qu'il a croqué durant ces quelques jours élus ou simples visiteurs. Pour le plaisir et comme un challenge personnel.

    Et il ne laisse rien au hasard

    « Je pratique la méditation, je fais très attention à ce que je mange, à mon quotidien. Je me mets à la diète lorsqu'un travail important m'attend. »

    Un artiste généreux, également, qui offre 10 aquarelles et 20 portraits au bénéfice des sinistrés de la tempête Xynthia. Un homme qui vit au quotidien son rêve d'enfant, devenir un artiste.

    Porté par un enthousiasme communicatif, il a séduit tous les visiteurs, petits et grands, pratiquants ou simples curieux, prouvant ainsi que son art tourné vers l'essentiel touche à l'universel.

    La Roche-sur-Yon

    L’inquiétante fragilité des digues du Marais poitevin

    Agriculture mardi 08 juin 2010
    • Une délégation d'agriculteurs, de propriétaires et d'élus, sur la 
digue du polder de Saint-Michel-en-L'Herm. Après la tempête Xynthia, 
elle a été refaite provisoirement. D'autres travaux seront nécessaires 
pour la consolider durablement.

      Une délégation d'agriculteurs, de propriétaires et d'élus, sur la digue du polder de Saint-Michel-en-L'Herm. Après la tempête Xynthia, elle a été refaite provisoirement. D'autres travaux seront nécessaires pour la consolider durablement.

    Une visite dans le marais poitevin était organisée, aujourd'hui, par la Fédération des syndicats de marais. L’objet ? « Faire une sorte d’état des lieux des digues », commente Denis Clemenceau, vice-président de la Fédération. La tempête Xynthia a mis en effet ces ouvrages de défense contre la mer à rude épreuve. Après avoir longé la digue du Génie, particulièrement malmenée, à L’Aiguillon-sur-Mer, les agriculteurs et propriétaires sont allés à Saint-Michel-en-L’Herm, Triaize, mais aussi à Champagné-les-Marais ainsi qu’à Charron, en Charente-Maritime.

    Si la tempête Xynthia a révélé la fragilité des ouvrages de défense contre la mer, elle a aussi mis en lumière, de façon éclatante, l’insuffisance de l’entretien de ces digues. Une situation liée pour partie à la multiplicité des propriétaires, lesquels n’ont pas toujours les reins financiers suffisamment solides pour investir dans l’entretien. Une situation qui change peu à peu. Le syndicat mixte Vendée-Sèvre-Autize vient par exemple de se lancer dans un vaste programme d’achats de digues de front de mer, d’une longueur de 19 km. Une première étape qui sera très vite suivie d’une seconde, en l’occurrence des travaux de renforcement et/ou de rehaussement des digues. Un programme de plus de 10 millions d’euros, qui devrait être aidé par l’État. Sans attendre, et face à la menace des marées d’équinoxe de septembre prochain, le Syndicat mixte a engagé les travaux.

     
     

    Reconstruction des digues: où est l'argent ?

    Par Christophe Amouriaux  

    Où est l'argent promis par Nicolas Sarkozy ? En Vendée, certains s'alarment de la lenteur des travaux.

    La catastrophe Xynthia peut-elle se reproduire ? Oui si les digues ne sont pas remises en état. Et il y a urgence. Sur place, à l'Aiguillon et la Faute sur mer, les syndicats qui les entretiennent sont inquiets.

    3 mois après la catastrophe, on attend toujours les grands travaux promis par l'Etat. Une partie des propriétaires réunis en syndicats se mobilisent car ils redoutent les grandes marées de la fin du mois.

    Voir notre reportage dans l'édition du 19/20 Pays de la Loire de ce mardi 08 juin.

     

     


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    Xynthia, côté positif

      Ils ont fêté la fin des travaux de remise en état : la grève est
 plus accueillante que jamais.      photo raoul colmard

    Ils ont fêté la fin des travaux de remise en état : la grève est plus accueillante que jamais. photo raoul colmard

     

    À La Tremblade, la grève n'a pas été épargnée par la tempête et, comme dans beaucoup d'endroits, la solidarité a joué à plein entre sinistrés ; des liens se sont créés…

    En ce premier jour de juin, la toute nouvelle association de commerçants et artisans La Grève a tenu à marquer un événement : la grève, haut lieu touristique de caractère, a recouvré le visage qui fait sa renommée. Ainsi, après des semaines de travaux pour réparer les dégâts des eaux, tous étaient maintenant fin prêts à aborder la saison et c'est au bord du chenal qu'ils fêtaient l'événement.

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    « Malgré toutes les difficultés rencontrées et les soucis, on peut dire que Xynthia aura au moins eu un avantage, celui de nous réunir. »

    Une solidarité que José, Charline, Véronique, Pierre, Pierre et Dominique, Jérôme, Jean-Luc, Gérald et Florence, Olivier, Catherine, Stéphane, Yohan et Stéphane, Jean-Yves, Alain et Catherine, Thierry, Paul et Carole, Daniel et Patricia, Fabien, Carole et Wilfrid, Christophe et Nathalie, Dominique B., Fred de la nouvelle poissonnerie et les autres… ont tenu à exprimer autour du verre de l'amitié.

    Le goût de l'écrit des lycéens

     

      Une belle récompense pour les jeunes auteurs pontois.  photo dr

    Une belle récompense pour les jeunes auteurs pontois. photo dr

    Deux articles écrits par les élèves de seconde de Mme Tap, professeur au lycée Émile-Combes de Pons, ont été publiés dans l'édition départementale du journal « Sud Ouest » du 19 mai. Quel meilleur encouragement à l'écriture journalistique, pour une première participation au concours « 50 classes à la page » organisé par le Centre départemental de documentation pédagogique, soutenu par le Centre de liaison de l'enseignement et des médias (Clemi) et, bien sûr, le journal « Sud Ouest ». (1)

    Les articles proposés ont bien répondu au thème de cette seizième édition : « La Solidarité au quotidien ». Ils abordaient, pour l'un l'action des Restos du cœur pontois et, pour l'autre, le geste solidaire d'un de leurs camarades de classe, parti aider des sinistrés lors de la tempête Xynthia.

    Les lauréats ont été invités à la séance de clôture, organisée à la Maison de la Charente-Maritime de La Rochelle. Ils ont pu y découvrir également le travail, parfois en direct, du dessinateur « maison » Michel Iturria qui, depuis bien des années, illustre de nombreuses pages du quotidien. Celui-ci, parrain de l'opération, était présent et a montré quelques aspects de ses créations en commentant leur genèse.

    C'est entourés de Mme Cudennec et de M. Dufour, respectivement directrice adjointe et directeur du CDDP ; de M. Lacasta, représentant le Clemi, et de leur professeur Mme Tap, que Gaëtan, Cyril et Antoine ont posé pour être à leur tour le sujet d'un article de presse.

    (1) Le Clemi est une institution qui a pour mission d'apprendre aux élèves une pratique citoyenne des médias.

     

    Droit Administratif

    Les communes sinistrées par la tempête Xynthia bénéficient de l'aide à l'investissement en raison d'intempéries exceptionnelles

    Il est institué depuis plusieurs années, aux articles L1615-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales, un fonds de compensation pour la TVA (FCTVA) destiné à aider les communes touchées par des intempéries exceptionnelles, sous la forme d'un versement anticipé des attributions du fonds, l'année même du règlement des travaux, afin de réparer les dommages directement causés par ces intempéries.

    Ces sommes sont réparties entre les régions, les départements, les communes, leurs groupements, leurs régies, les organismes chargés de la gestion des agglomérations nouvelles, les services départementaux d'incendie et de secours, les centres communaux d'action sociale, les caisses des écoles, le Centre national de la fonction publique territoriale et les centres de gestion des personnels de la fonction publique territoriale au prorata de leurs dépenses réelles d'investissement.

    Le FCTVA assure aux collectivités locales et à certains organismes locaux éligibles la compensation, à un taux forfaitaire, de la TVA qu'elles acquittent sur une partie de leurs dépenses d'investissement. Il doit s'agir de dépenses réelles d'investissement réalisées par les collectivités bénéficiaires, directement ou par l'intermédiaire d'un mandataire légalement autorisé, pour leur propre compte et dans le but d'accroître leur patrimoine.

    Selon le décret (n°2010-599) du 3 juin 2010, au titre de l'année 2010, figure dans la liste des intempéries exceptionnelles ouvrant droit aux attributions du fonds de compensation pour la TVA l'année de la dépense, les intempéries survenues du 27 février au 1er mars 2010 en raison de la tempête Xynthia, dans les départements de la Charente-Maritime, des Deux-Sèvres, de la Vendée, de la Vienne, de la Gironde et de la Loire-Atlantique.
    Pour de plus amples informations, se reporter à la rubrique FCTVA, sur le site du ministère de l'Economie, dédié aux collectivités locales.

     

     

     

     

    Le Conseil d'Etat demande l'application du principe pollueur payeur dans le domaine de l'eau

    [ 07/06/10  ]

    Dans un rapport présenté vendredi, le Conseil d'Etat propose la création d'une taxe sur les nitrates et suggère que la responsabilité des collectivités locales soit mise en cause en cas de condamnation par Bruxelles pour le non-respect des directives sur l'eau.

    L'an dernier, le Conseil d'Etat avait planché sur l'application du droit au logement opposable (Dalo). Cette année, il a choisi l'eau, alors que le secteur est en pleine ébullition avec le renouvellement du gigantesque contrat du Syndicat des eaux d'Ile-de-France, la perspective de sanction contre la France pour non-application des directives européennes et la polémique sur les conséquences de la tempête Xynthia.

    Au coeur de cette réflexion : la difficulté pour l'Etat d'imposer aux collectivités locales l'application des nouvelles normes européennes visant à mieux protéger la ressource et la qualité de l'eau, mais aussi l'application du principe pollueur payeur, notamment vis-à-vis du secteur agricole qui ne participe pratiquement pas au financement de la dépollution de l'eau.

    Le rapport considère que les politiques incitatives mises en place depuis des années pour lutter contre les pollutions agricoles, ne fonctionnent pas. Lorsqu'ils commencent à être réellement utilisés, les contrats aidés proposés aux agriculteurs deviennent trop coûteux pour l'Etat. Ils sont alors supprimés à la demande du ministère des Finances et remplacés par d'autres outils moins efficaces, estime le Conseil d'Etat, qui recommande d'étendre le mécanisme des taxes générales sur les activités polluantes (TGAP) aux nitrates.

    Les élus locaux concernés

    Objectif : introduire un signal prix et inciter les agriculteurs à réduire les quantités utilisées. Il cite l'exemple du Danemark qui a réussi à baisser de 40 % les tonnages de substances actives (dont les nitrates) en introduisant une taxe, très faible en 1986, puis fortement augmentée en 1996 et 1999. Et rappelle que l'Etat a déjà engagé 80 millions d'euros pour lutter contre la pollution en Bretagne, tout en envisageant de nouvelles dépenses pour lutter contre les algues vertes. « Cet effort financier exceptionnel n'est pas reproductible à l'échelle du pays », ajoute le rapport. Avant d'insister sur le fait qu'il est nécessaire d'améliorer le système d'assurance de perte des revenus en cas d'aléa sur les récoltes et d'inciter les agriculteurs à utiliser des techniques d'irrigation plus performantes qu'ils ne le font aujourd'hui. Les élus locaux devraient eux aussi regarder de près ce rapport. Il est en effet favorable à ce que la justice puisse d'introduire une action en coresponsabilité de l'Etat et des collectivités territoriales sur le difficile dossier des sanctions liées à la mauvaise application des directives européennes sur les eaux résiduaires urbaines. Sur le papier, l'Etat est responsable de l'application de la directive qui impose aux villes de rénover leurs stations d'épuration. Il devra donc supporter le coût de la prochaine condamnation par la Cour de justice européenne. Mais, sur le terrain, ce sont bien les élus locaux qui ont longtemps repoussé les investissements nécessaires pour la mise à niveau des stations d'épuration.

    D'une manière générale, le Conseil d'Etat estime que les collectivités locales sous-investissent dans l'entretien des réseaux d'eau et ne connaissent pas suffisamment le droit communautaire. L'Etat, de son côté, est prié de se doter d'une police de l'eau plus efficace, mais aussi de mieux utiliser à la fois les redevances pollution et les aides des agences de l'eau.

    J.C., Les Echos

     

    Immobilier

    L'Etat confirme que l'expropriation des logements situés en zone noire ne sera possible qu'après enquête publique et autorisation du juge

    Les services de Matignon confirment les propos tenus la semaine dernière par le secrétaire d'Etat au logement, Benoist Apparu, selon lesquels l'Etat "ne procédera à aucune expropriation, ni destruction contre la volonté des personnes, avant les conclusions de l'enquête publique". En cas de contestation par les propriétaires potentiellement expulsables des conclusions de l'enquête, le juge sera saisi. Il statuera en fonction du danger réel qu'encourent les sinistrés.

    Cette annonce devrait rassurer les habitants de Vendée et de Charente-Maritime touchés par la tempête Xynthia fin février 2010. Ceux qui contestent le classement de leur habitation dans la zone à haut risque, pourront continuer à résider dans leur logement encore pendant des années, eu égard à la durée et la lourdeur de cette procédure d'expropriation forcée (voir à ce sujet la fiche dédiée à l'expropriation sur service-public).

    En attendant et pour répondre rapidement à la détresse des sinistrés et les aider à rapidement retrouver une vie normale, le Gouvernement a mis en place un plan d'action visant d'une part, à délimiter le plus rapidement possible des zones de solidarité dans l'objectif de proposer aux propriétaires sinistrés le rachat de leurs maisons au prix du marché avant la tempête, et d'autre part, à faire réaliser une enquête publique, dans le cas où il n'y aurait pas eu d'acquisition à l'amiable.

    Benoist Apparu a déclaré que les ingénieurs du ministère avaient débuté leur travail. Ils définissent sur le terrain, le périmètre de l'enquête d'utilité publique à l'intérieur de chaque zone. "Ces ajustements seront effectués après examen, au cas par cas, sous l'autorité des Préfets", a-t-il précisé avant d'ajouter que "les zones doivent rester cohérentes" afin d'éviter de créer "des îlots qui ne pourraient pas être mis en sécurité de manière satisfaisante".

    Pour l'heure, le plan d'indemnisation proposé par l'Etat a tout de même profité à de nombreux sinistrés désirant reconstruire ailleurs. Selon les chiffres du ministère, en Charente-Maritime, sur 412 visites effectuées par les services de l'Etat, 94 propositions de rachat ont été transmises et "déjà 29 ont fait l'objet d'un accord". En Vendée, sur 507 visites réalisées, 152 ont fait l'objet d'une proposition et 38 ont déjà été acceptées.
    Pour Benoist Apparu, ces premiers résultats prouvent que "sur le terrain, l'acquisition à l'amiable proposée par le Gouvernement est en route et fonctionne très bien".

    Sur le plan financier, les premières indemnisations sont financées par le Fonds Barnier, dédié à la prévention des risques naturels, dont la trésorerie s'élève à 75 millions d'euros et les recettes annuelles à 155 millions. Ce Fonds sera abondé au besoin par l'Etat pour faire face au "pic de rachat des maisons". Rappelons que l'Etat estime que le montant total des indemnisations s'élèvera à près de 450 millions d'euros.

    Rédigé par la Rédaction de Net-iris et publié le lundi 7 juin 2010.

     


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    La Faute-sur-Mer

    Malgré Xynthia, elles ont tout pour faire la fête

    Faits de société dimanche 06 juin 2010

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    L'Aiguillon et La Faute (Vendée) proposent un week-end riche en animations : « C'est fait pour attirer le touriste mais ça nous fait du bien en même temps. »

    Les tongs, la natte et la glacière : les petites grappes étaient en général bien équipées, hier après-midi, pour rejoindre le plan d'eau de L'Aiguillon ou la plage de La Faute. Les deux communes ont retrouvé leur allure habituelle et le font savoir. L'opération de communication, baptisée « Littoral en fête », consiste à proposer tout un tas d'animations ce week-end : cours de danse country, balade sur un vieux gréement, en petit train ou à moto, marché artisanal, dégustation de produits locaux...

    « Les gens étaient prêts, ça n'a pas posé de souci », assure le maire de L'Aiguillon-sur-Mer, Maurice Milcent, toujours attaché à montrer que sa commune va de l'avant. La manifestation a su laisser une place pour quelques urnes et initiatives en faveur des sinistrés, mais le mot d'ordre semble bien de montrer que le bon temps est revenu.

    « La station d'avant »

    L'initiative passe sans doute d'autant mieux qu'elle est greffée sur les 24 heures du roller, un rendez-vous habituel pour le littoral. « Comme la manifestation a dix ans cette année, le week-end festif permet de gonfler l'événement tout en montrant que malgré Xynthia, on peut passer de bons moments ici », sourit Marie-Claire Suire, de l'office de tourisme de La Faute. Certes, il y a moins de monde que pour le week-end de la Pentecôte, « mais c'était un week-end de trois jours », relève la professionnelle.

    Devant le Casino où elle vend des T-Shirts « 24 heures du roller » au profit des sinistrés, une bénévole assure : « Certains nous ont dit que ça leur faisait du bien, ces animations. Ils retrouvent la station d'avant et en même temps, ça leur fait une occasion de parler ».

    « La vie continue et heureusement. Ça n'empêche pas de se souvenir des morts », entend-on souvent. Pour les associations, les animations sont aussi l'occasion d'exercer une solidarité qui n'avait pas pu s'exprimer jusqu'ici : « Après les inondations, nous avions proposé nos services mais ce n'était pas le bon moment. En venant aujourd'hui, nous sommes sûrement tout aussi utiles », espère le président du Moto-club de Luçon, Alain Bonhomme. Son rôle ? Proposer un tour à moto, « pour faire découvrir la beauté des deux communes ». Il est ravi : « Ce n'est pas ce que les gens ont vu à la télé au mois de mars ».

    Aujourd'hui à L'Aiguillon. À partir de 15 h, spectacle Force Jazz. Toute la journée : balade en vieux gréement et initiation à la voile, planche à voile, catamaran, optimiste. Exposition maritime. Structures gonflables et maquillage pour les enfants. L'après-midi : initiation à la radio navigation (maquettes bateaux).

    Aujourd'hui à La Faute. Toute la journée : pistes de quad en structure gonflable pour les enfants. De 9 h à 13 h : marché artisanal. À partir de 12 h : dégustation des produits du terroir. Suite et fin de la dixième édition des 24 heures Rollers.

    Le Parlement des enfants adopte des mesures anti-inondation

    Le 05.06.2010 à 17:05

    Des enfants siègent dans l'hémicycle du Palais-Bourbon lors de la 
16e édition du Parlement des enfants, le 5 juin 2010 à l'Assemblée 
nationale à Paris - Miguel Medina

    Le 16e Parlement des enfants, réuni samedi à l'Assemblée nationale, a adopté une proposition de loi visant à instaurer de nouvelles règles de sécurité dans les villes et villages situés près de l?eau pour prévenir et préparer les citoyens aux risques de submersion.
    © Miguel Medina
    Le 16e Parlement des enfants, réuni samedi à l'Assemblée nationale, a adopté une proposition de loi visant à instaurer de nouvelles règles de sécurité...

    Le 16e Parlement des enfants, réuni samedi à l'Assemblée nationale, a adopté une proposition de loi visant à instaurer de nouvelles règles de sécurité dans les villes et villages situés près de l?eau pour prévenir et préparer les citoyens aux risques de submersion.

    Ce texte était présenté par les élèves de la classe de CM2 de l?école élémentaire Jean-Moulin d?Angoulins (Charente-Maritime), dans une région touchée il y a quelques mois par la tempête Xynthia.

    Au total, 577 élèves de CM2, élus par leurs camarades de classe et représentant l?ensemble des circonscriptions législatives, ont participé à cette 16e édition du Parlement des enfants.

    Les députés juniors ont travaillé le matin en commission et l'après-midi en séance dans l'hémicycle, sur le modèle du travail parlementaire et sous la houlette du président de l'Assemblée nationale, Bernard Accoyer.

    Les deux autres propositions de loi finalistes visaient l?une à responsabiliser les pouvoirs publics et les industries de jeux vidéo en matière d?éducation à la santé et de protection des enfants contre la cyber-addiction, l?autre à permettre la participation d?élèves représentant leur classe au sein du conseil d?école de leur établissement.

    Le texte retenu peut être repris par le député de la circonscription pour être alors discuté comme une vraie loi. Ainsi, depuis 1994, quatre lois proposées par le Parlement des enfants sont devenues des lois de la République (maintien des liens entre frères et soeurs adoptés, obligation de distribuer des sacs plastiques biodégradables aux caisses des supermarchés...).

    "C'est toujours un plaisir pour moi de présider le Parlement des enfants, cette démocratie en devenir qui nous permet, à nous les adultes, d'envisager l'avenir avec optimisme, en voyant que la relève est assurée (...) Il est difficile de prendre des décisions collectivement, avec passion mais sans excès de langage, avec conviction mais sans rejet des autres", a lancé M. Accoyer aux députés juniors.

     

    Courant d'ère. Follement cartésiens

    6 juin 2010 - Réagir à cet article

    C'est une petite fable philosophique. Descartes soutient que le voyageur perdu dans une forêt, s'il veut s'en sortir, n'a d'autre choix que de marcher tout droit. Ce sera peut-être long, accidenté, ce ne sera probablement pas le chemin le plus direct, mais, aussi vrai que deux et deux font quatre, le salut est au prix de cette obstination. Rien n'est plus mortifère que de tourner en rond.

     C'est limpide, c'est irréfutable, c'est français. La gestion par les autorités des effroyables conséquences de la tempête Xynthia m'amène à douter que, dans notre pays, la raison raisonnante ait vraiment pris le pouvoir. Rappelez-vous. En trois coups de cuillères à pot, des «zones noires» étaient dessinées, sans concertation aucune, et décrétées «non négociables». Les doléances des habitants, qui souhaitaient être entendus, étaient tenues pour décibels négligeables. Et, quand Jean-Louis Borloo a bredouillé que, peut-être, le cas échéant, au cas par cas, on pourrait réexaminer la question, il s'est fait sèchement remonter les bretelles par le Premier ministre. Et puis Apparu apparaît. Qui dit que rien n'est décidé, que rien n'est tranché, que la justice et le bon sens doivent prévaloir, qu'il n'a jamais, mais alors jamais, été question de mesures brutales et collectives, que chacun a son mot à dire, son choix à faire. Et tout cela sur le ton de l'évidence : ben voyons, ça va de soi, on vous l'a toujours dit. Je me demande ce qu'en pensent les malheureux préfets naguère expédiés au casse-pipe. Ou plutôt, je n'ose le répéter car je suis un garçon bien élevé. Finalement, Descartes, en France, a moins de pouvoir que Gribouille. Mais l'essentiel n'est-il pas la fermeté du geste, l'assurance du coup de menton? Est-ce d'ailleurs une faiblesse que d'entendre le peuple? Non, mille fois non. Seuls les imbéciles ne varient pas - et nous sommes gouvernés par des gens très très intelligents. Regardez la réforme du juge d'instruction. Regardez la taxe carbone, la loi Hadopi, la suppression de la pub sur France Télévisions avant 20 h. Quelle souplesse, quelle adaptation au terrain! Et ce n'est pas une affaire de parti: Ségolène Royal ne vient-elle pas de faire don de sa personne à la gauche? Il me semble toutefois que nos décideurs maintiennent le cap sur deux points. D'abord, les algues vertes, que nous combattons sans relâche, continuent de proliférer. Ensuite, nos impôts, qu'il n'est pas question d'augmenter, sont en augmentation. Car, en France, Descartes, sur certaines affaires, a quand même le dernier mot.

    • Hervé Hamon

     


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  • Xynthia : l'aide aux agriculteurs versée « la semaine prochaine »

    Bruno Le Maire était à La Rochelle pour « débloquer la situation ». Et écouter les doléances

      Le préfet Henri Masse, Luc Servant, Bruno Le Maire et le député 
Jean-Louis Léonard (UMP) à la sortie de la réunion.  PHOTO PASCAL 
COUILLAUD

    Le préfet Henri Masse, Luc Servant, Bruno Le Maire et le député Jean-Louis Léonard (UMP) à la sortie de la réunion. PHOTO PASCAL COUILLAUD

     

    Si l'on en croit les élus locaux, l'aide financière promise aux sinistrés de Xynthia a produit jusqu'à présent plus d'annonces que d'effets. Mais pour les agriculteurs de Vendée et Charente-Maritime, l'attente devrait bientôt prendre fin. Leur ministre de tutelle, Bruno Le Maire, est venu les voir hier pour annoncer le déblocage imminent des crédits. « Les aides ont pris du retard, a-t-il reconnu, mais l'argent arrivera dans les exploitations en début de semaine prochaine. » Il s'agit d'allégements sur les intérêts des emprunts, de cotisations sociales et du fonds « calamité », soit « environ 5 000 à 6 000 euros de trésorerie en moyenne » pour les agriculteurs touchés.

    Reste le plan de 30 millions d'euros annoncé par le ministre au lendemain de la tempête. Son application est soumise au feu vert de la Commission européenne. Pour Bruno Le Maire, ce n'est plus qu'une question de jours, au pire de semaines. « Il financera à la fois la dessalinisation des terres [55 000 hectares] pour leur remise en cultures, et les pertes sur les récoltes futures. Les indemnisations s'étageront entre 30 et 60 % selon les dégâts subis. « À titre d'exemple, une exploitation de 100 hectares avec 55 hectares de grandes cultures inondées percevra 24 750 euros. »

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    Crise structurelle

    Aider à digérer un phénomène exceptionnel c'est bien, surmonter une crise structurelle, c'est mieux. Agriculteurs, ostréiculteurs, mytiliculteurs, les professionnels invités hier à rencontrer Bruno Le Maire à la préfecture de La Rochelle ont tous dressé un tableau très sombre de leur situation.

    Luc Servant, président de la Chambre d'agriculture de la Charente-Maritime, redoute une très mauvaise récolte 2010, tant pour la quantité que pour les prix. Il s'alarme du nombre croissant d'agriculteurs qui émargent au RSA : « 150 inscrits ces six derniers mois ».

    Pour Daniel Coirier, de la Section régionale conchylicole, ce n'est plus une inquiétude, c'est une certitude. Tempête, surmortalité, fermeture administrative, « on ne sait pas comment on va s'en sortir ». L'urgence, à ses yeux, est de « maintenir l'outil de production en attendant de trouver une solution au réensemencement ». Bruno Le Maire est d'accord : « Une exploitation qui ferme ne rouvre jamais. 20 millions d'euros ont été mis à la disposition des ostréiculteurs. » Il annonce avoir « un peu secoué » les scientifiques de l'Ifremer pour qu'ils accélèrent leurs recherches sur de nouvelles souches plus résistantes, qu'elles proviennent du littoral français ou qu'on les fasse venir du Japon.

    Marais, irrigation, contraintes environnementales, le ministre de l'agriculture a pris bonne note des doléances. Il s'est réjoui de « la mobilisation générale » que suscite dans la classe politique « l'avenir de l'agriculture française ». Et redit tous les espoirs qu'il met dans la loi de modernisation agricole en cours de discussion au Parlement : « Elle vous donnera les instruments économiques pour vous battre à armes égales sur un marché de plus en plus concurrentiel. Il faut changer de modèle économique, renforcer le pouvoir des producteurs face aux industriels. Ne vous divisez pas. »

    juin 2010 14h46 | Par AFP 0 commentaire(s)

    Les premières aides bientôt débloquées pour les agriculteurs touchés par Xynthia

    Bruno Le Maire, ministre de l'Agriculture, a indiqué que les agriculteurs dont les terres sont sinistrées après le passage de la tempête Xynthia recevraient les premières aides à partir de la semaine prochaine. 

    Survol des dégâts provoqués par la tempête. Photo Dominique 
Jullian

    Survol des dégâts provoqués par la tempête. Photo Dominique Jullian

     

    Ce premier volet d'aides devrait s'élever à environ5 à 6.000 euros par exploitation, a indiqué lors d'un point-presse le ministre à La Rochelle, qui rencontrait ce vendredi des professionnels en Charente-Maritime puis en Vendée. Un deuxième volet d'aides, dans un dispositif européen,de quelque 30 millions d'euros, pourrait quant à lui être débloqué d'ici la fin du mois de juin, a-t-il précisé.

    "Je suis venu dire au monde agricole que les aides qui avaient été promises il y a maintenant plusieurs semaines allaient être débloquées dès la semaine prochaine pour le volet des aides nationales. Je regrette le temps que ça a pris, je suis venu le dire aux agriculteurs", a indiqué M. Le Maire.  Ces aides concernent "l'allègement des intérêts d'emprunts, la prise en charge des cotisations MSA et les aides dues au titre du fonds national de calamités agricoles. Pour une exploitation moyenne cela représentera environ 5 à 6.000 euros de trésorerie qui arriveront directement", a-t-il expliqué.

    Concernant le dispositif européen, M. Le Maire a indiqué que "le commissaire européen à l'Agriculture Dacian Ciolos m'a indiqué que le plan que nous avions présenté était tout à fait acceptable, et donc nous devrions avoir le feu vert de la commission européenne officiellement avant la fin du mois de juin".

    "Dès que j'aurai le feu vert je pourrai débloquer les aides correspondantes qui représentent environ30 millions d'euros, c'est une somme importante qui permettra de financer deux choses: d'une part le gypsage (désalinisation) des terres qui est indispensable pour remettre les terres qui ont été submergées en état, et d'autre part financer les pertes sur les récoltes futures". Début mars, quelques jours après la tempête Xynthia, les premières estimations faisaient état de plus de 52.000 hectares agricoles noyés sous l'eau salée et impropres à la culture en Vendée et en Charente-Maritime.

    M. Le Maire a par ailleurs rappelé que, concernant les ostréiculteurs sinistrés, "l'argent est déjà disponible pour les aider à reconstituer leurs capacités matérielles" mais il a souligné qu'ils étaient "surtout frappés par la question de la surmortalité des jeunes naissains dans l'ostréiculture". 
     

    Ségolène Royal demande la suspension du zonage

    Ségolène Royal a estimé vendredi que le changement du gouvernement sur les destructions de maisons trois mois après la tempête Xynthia, était "un recul forcé".

    "Ce que personne n'a dit, c'est que le gouvernement a été condamné il y a deux jours, sous astreinte, par le tribunal administratif de Poitiers s'il ne produisait pas l'ensemble des documents qui expliquent le zonage qu'il a imposé aux habitants", a affirmé Mme Royal sur France 2.

    Le tribunal administratif de Poitiers a ordonné mardi au préfet, sous astreinte de 500 euros par jour de retard, de rendre publics les documents et études ayant conduit à l'élaboration du zonage. En revanche, il a rejeté une requête de l'Association de défense des intérêts des victimes de Xynthia contre la délimitation de ces "zones noires".

    Ségolène Royal demande "une suspension du zonage pour que l'on puisse revoir les choses sérieusement" et accuse le gouvernement d'être "intervenu de façon extrêmement brutale". Elle estime "qu'on aurait pu éviter trois mois de souffrance, de douleur qui se sont ajoutées au terrible traumatisme que nous avons vécu".
    "Nicolas Sarkozy est venu trois fois sur le terrain, il a promis des aides, et nous n'avons toujours pas le premier euro promis par le gouvernement", a-t-elle dénoncé, au moment où le ministre de l'agriculture, Brune Le Maire, a annoncé que les premières aides pour les agriculteurs allaient être débloquées.

    Les sinistrés de Vendée déposent un recours contre les zones noires

    L'Association des victimes des inondations du Sud Vendée (Avif) a décidé de contester en référé les zones noires vouées à la destruction définies par la préfecture à la suite de la tempête Xynthia, a-t-elle annoncé vendredi. "Le conseil d'administration a voté à l'unanimité jeudi soir pour un recours devant le tribunal administratif de Nantes", a annoncé à l'AFP Renaud Pinoit, porte-parole de l'Avif.

    Le zonage annoncé le 8 avril par la préfecture de Vendée "est illégal car dénué de tout fondement factuel", a précisé l'avocat de l'association qui représente quelque 480 foyers, Me Hervé Cassara. "Nous ne contestons pas la dangerosité de certaines zones. Nous dénonçons la façon dont les choses ont été faites, à la va-vite, sans fondement légal. Nous demandons à ce que la procédure s'effectue selon les règles de droit", a-t-il ajouté. Selon Xavier Machuron-Mandard, vice-président de l'Avif, "d'un point de vue technique, on a du mal à définir la pertinence de certaines zones, l'Etat n'a pas démontré la validité de sa méthode".

    Le recours sera introduit "lundi ou plus probablement mardi", a précisé l'avocat, qui a indiqué espérer une décision du tribunal dans les quatre semaines.

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    Xynthia : l’État fait marche arrière

    Par la voix du secrétaire d’État au Logement, l’État renonce à la destruction massive des maisons touchées par la tempête. Et prétend ne jamais avoir opté pour cette solution. Les sinistrés demeurent sceptiques.

    À ne pas savoir sur quel pied danser, on finit par se les prendre dans le tapis. Hier, dans un entretien au Parisien, le secrétaire d’État au Logement, Benoît Apparu, a officialisé la marche arrière de l’État concernant les zones noires en Charente-Maritime et en Vendée. Évoquant des « erreurs de communication », des incompréhensions, il reconnaît qu’« aucune maison ne sera rasée sous la contrainte ». Un revirement de taille, quand, au lendemain de la tempête Xynthia, pas moins de 1 500 maisons devaient être détruites dans les régions concernées. « Nous ne laisserons pas se réinstaller des gens dans des maisons situées dans des lieux où il y a des risques mortels », avait tonné Nicolas Sarkozy, le 16 mars dernier, à La Rochelle. Mais depuis les angles s’étaient peu à peu arrondis. Premier à laisser planer le doute, François Fillon, à la mi-avril, avait déclaré  : « Dans les prochains mois, des enquêtes publiques seront menées pour les cas d’expropriation. C’est à ce moment-là que, s’il y a des modifications à faire, elles seront faites. » Benoist Apparu tente toutefois de justifier ce rétropédalage  : « Au lendemain du drame, des élus locaux nous demandaient des réponses rapides. Nous avons donc présenté un premier zonage, mais il ne peut en aucun cas être considéré comme des zones de destruction massive. Cela peut donner le sentiment d’un changement de pied, mais c’était pour clarifier les choses. »

    la parole de l’état doit être crédible

    Des clarifications qui n’ont pas convaincu tout le monde, y compris à droite. Ainsi, Dominique de Villepin a déploré hier « la valse-hésitation de l’État » dans ce dossier. L’ancien premier ministre rappelle que « la parole de l’État doit être crédible, elle ne doit pas être négociable et doit défendre l’intérêt général ». Jean-Louis Léonard, le député maire UMP de Châtelaillon (Charente), est plus virulent encore. « L’État continue dans son aberration. Il n’y a absolument rien de nouveau sauf que maintenant même les ministres n’hésitent pas à reconnaître que les expertises étaient bidon. » Et de conclure  : « On s’enferme dans un système où, bien entendu, on ne va pas raser des maisons d’office, mais malgré tout on va engager des procédures d’expertise et on va racheter à l’amiable des maisons à prix d’or pour forcer les gens à vendre. »

    Les victimes de Xynthia quant à elles restent sceptiques face à ces déclarations. « Nous restons extrêmement vigilants. Ce n’est pas une déclaration dans un journal qui vaut une assurance sur la politique qui sera suivie », explique Xavier Machuron-Mandard, président de l’Association des victimes des inondations du Sud-Vendée. Qui poursuit  : « Il n’y a rien de véritablement nouveau. Les zones existent encore. On est dans l’annonce, dans la communication. On ne règle pas une affaire aussi difficile par voie de presse. D’autant que dans ce dossier nous sommes constamment soumis à des oscillations de communication. »

    Lionel Decottignies

    Rachats  : un Bilan poussif

    Au lendemain de la tempête, les services de l’État avaient identifié 1 510 logements voués à la destruction. À ce jour, 919 maisons ont été expertisés, dont 412 en Charente-Maritime, où 94 propositions de rachat ont été faites, pour 28 finalisées. En Vendée, les experts ont visité 507 logements. Il y a 152 propositions de rachat et 38 acceptées. Une enveloppe de 450 millions d’euros est prévue par l’État pour indemniser les propriétaires.

     

     

     

    Xynthia: premières aides pour les agriculteurs sinistrés

    LA ROCHELLE, Charente-Maritime (AP) — Le ministre de l'Agriculture Bruno Le Maire a annoncé vendredi le déblocage à partir de la semaine prochaine des premières aides financières à la filière agricole frappée en février par le passage de la tempête Xynthia en Vendée et en Charente-Maritime.

    Un premier volet va prendre en compte les problèmes de cotisations et d'intérêts d'emprunt, qui devrait se monter à environ 5 à 6.000 euros par exploitation, a-t-il indiqué lors d'un point-presse à La Rochelle. Le ministre a par ailleurs annoncé qu'un deuxième volet d'aides, d'environ 30 millions d'euros, couvrant les calamités agricoles pourrait être débloqué fin juin. "Nous devrions avoir le feu vert de la Commission européenne avant la fin du mois", a assuré M. Le Maire.

    Présent à la réunion à La Rochelle, Luc Servant, président de la Chambre d'agriculture de Charente-Maritime, s'est dit satisfait. M. Le Maire "a reconnu que le dispositif avait pris du retard car il fallait une validation de la Commission européenne, mais nous allons pouvoir demander aux agriculteurs de monter leurs dossiers afin de connaître le plus rapidement possible le montant des indemnités qui leur seront accordées, ce qui leur permettra de redémarrer".

    M. Servant a par ailleurs indiqué à l'Associated Press que, selon les évaluations réalisées depuis fin février, "les dégâts sur les exploitations sont de 45 millions d'euros pour les 20.000 hectares touchés en Charente-Maritime et 70 millions d'euros si l'on compte la Vendée". AP

    xemo/jba/mw

     

    Xynthia. Recours des sinistrés vendéens contre les zones noires

    L'Association des victimes des inondations du Sud Vendée (Avif) a décidé, jeudi soir, de contester, en référé, les zones noires vouées à la destruction définies par la préfecture à la suite de la tempête Xynthia.

    >> Xynthia, obscures zones noires
    >> Xynthia, mobilisation ce week-end
    Le zonage annoncé le 8 avril par la préfecture de Vendée «est illégal car dénué de tout fondement factuel», a précisé l'avocat de l'association, qui représente quelque 480 foyers, Me Hervé Cassara. «Nous ne contestons pas la dangerosité de certaines zones. Nous dénonçons la façon dont les choses ont été faites, à la va-vite, sans fondement légal. Nous demandons à ce que la procédure s'effectue selon les règles de droit», a-t-il ajouté. Le recours sera introduit «lundi ou plus probablement mardi», a précisé l'avocat, qui a indiqué espérer une décision du tribunal dans les quatre semaines. Selon l'Avif et son conseil, la remise en cause du zonage ne compromet pas les procédures de rachat d'habitations à l'amiable engagée dans ces zones par le gouvernement. Une enveloppe de 450 M€ est prévue à cet effet.

    Premières aides pour les agriculteurs

    Par ailleurs, Bruno Le Maire a indiqué, hier, à La Rochelle, que les agriculteurs dont les terres sont sinistrées recevront les premières aides à partir de la semaine prochaine. Ce premier volet devrait s'élever à environ 5.000 à 6.000 € par exploitation. Un deuxième volet d'aides, dans un dispositif européen, de quelque 30 millions d'euros, pourrait, quant à lui, être débloqué d'ici la fin du mois, a-t-il précisé.

     

     

    Samedi 5 juin 2010

    ZONES NOIRES - Une association de victimes conteste la méthode du gouvernement

    Par Pauline de Saint Remy

    ZONES NOIRES - Une association de victimes conteste la méthode du 
gouvernement

    La commune de l'Aiguillon-sur-Mer trois jours après le drame

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    Elle passe à l'acte. L'Association des victimes des inondations du Sud Vendée (Avif) a officiellement décidé de contester en référé les zones noires vouées à la destruction, définies par la préfecture de Vendée à la suite du passage de la tempête Xynthia, qui a fait 53 morts dans la nuit du 28 au 29 février. Le référé sera déposé mardi au tribunal administratif de Nantes. Plus que le périmètre des zones noires lui-même, l'Avif dénonce avant tout la méthode employée par le gouvernement. "Le zonage est une invention juridique, explique Hervé Cassara, avocat de l'association. Il ne repose sur aucune disposition juridique qui viendrait d'un code urbain ou d'un code de l'environnement."

    Cette procédure judiciaire est déclenchée alors que les déclarations du gouvernement semblent confuses. Jeudi, dans les colonnes du Parisien , le secrétaire d'État au Logement, Benoist Apparu, déclarait qu'aucune maison ne serait "rasée dans la contrainte", rappelant au passage que les négociations à l'amiable pour le rachat des maisons de certains propriétaires avaient déjà commencé. Mais dès vendredi, il était cité par Le Figaro : "La phase de rachat amiable étant bien engagée, nous entrons dans une nouvelle étape, celle de la contrainte. Notre objectif est de faire en sorte que toutes les personnes vivant dans des endroits dangereux partent."

    La ligne adoptée par le gouvernement paraît peu lisible. "On nous a promis de ne contraindre personne, mais les zones noires existent toujours sous la même forme, explique l'avocat de l'Avif. Autrement dit, rien n'a changé du point de vue juridique. Ce qui veut dire que sans ce recours, les zonages pourraient devenir définitifs. Les propriétaires ne seront donc absolument pas protégés."

    Une communication balbutiante

    Les propos contrastés de Benoist Apparu interviennent après la valse-hésitation du mois d'avril. François Fillon déclarait le 13 avril : "Les critères qui ont été mis en oeuvre par l'État pour définir les zones (...) sont des critères objectifs, basés sur des observations concrètes, précises, et ils n'appellent pas de remise en cause", alors que quelques jours plus tôt, le secrétaire d'État aux Transports et président du conseil général de Charente-Maritime, Dominique Bussereau, déclarait qu'il pourrait "y avoir des accommodements". Jean-Louis Borloo disait, lui, le 15 avril : "Il y a eu un malentendu, les zones évoquées, ce sont des zones de solidarité, des zones de rachat, ce ne sont pas des zones de destruction massive..."

    Pour Renaud Pinois, de l'association vendéenne, l'explication de ces déclarations confuses et contradictoires est simple : "Ils ont fait très vite, sans consulter personne" tranche-t-il. Preuve, aux yeux de l'Avif, des "incohérences" du gouvernement, lorsque l'association avait exigé les documents qui ont servi à élaborer les zones noires, on leur a envoyé "une note de 8 pages datée du 14 mai alors que le zonage a été établi début avril. Pas d'expertise, pas d'étude préalable", avance Hervé Cassara. Et d'ajouter : "Nous, on ne conteste pas les zones dangereuses, mais il y a eu des erreurs dans les deux sens. Certaines maisons ont été inondées jusqu'à 1,60 m et ne sont pas considérées en zone noire." Avec leur recours, les membres de l'Avif n'ont donc qu'un objectif : "Nous exigeons que le zonage soit suspendu et refait, que tout soit remis à plat."


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